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| Ces logos sont combinables et s’accompagnent d’un texte détaillé et rédigé en langage accessible appelé Legal Code. Ce contrat est réputé conclu dès qu’un utilisateur effectue l’un des actes autorisés par la licence((Philippe Mouron, //art. cit//., p. 87.)). La licence //CC// agit donc comme un terrain d’entente entre les intérêts de l’auteur et de ses utilisateurs((//Ibid//., p. 93.)). | Ces logos sont combinables et s’accompagnent d’un texte détaillé et rédigé en langage accessible appelé Legal Code. Ce contrat est réputé conclu dès qu’un utilisateur effectue l’un des actes autorisés par la licence((Philippe Mouron, //art. cit//., p. 87.)). La licence //CC// agit donc comme un terrain d’entente entre les intérêts de l’auteur et de ses utilisateurs((//Ibid//., p. 93.)). |
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| Au contraire, la licence //Art Libre// (à laquelle correspond seulement la licence //CC// ''BY-SA'') lie l’auteur et l’utilisateur par les mêmes obligations. Celles-ci se limitent à respecter la paternité de l'œuvre et à la redistribuer sous licence identique ou équivalente. Art Libre prône ainsi la liberté d’utilisation la plus large, tout comme le logiciel libre, dont elle est issue, ainsi que de nombreuses autres licences((//Id.//)). | Au contraire, la licence //Art Libre// (à laquelle correspond seulement la licence //CC// ‘‘BY-SA’’) lie l’auteur et l’utilisateur par les mêmes obligations. Celles-ci se limitent à respecter la paternité de l'œuvre et à la redistribuer sous licence identique ou équivalente. Art Libre prône ainsi la liberté d’utilisation la plus large, tout comme le logiciel libre, dont elle est issue, ainsi que de nombreuses autres licences((//Id.//)). |
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| ==== 3. Collaboration et innovation ==== | ==== 3. Collaboration et innovation ==== |
| Les licences ouvertes et Creative Commons jouent un rôle essentiel dans la promotion de la collaboration et de l'innovation dans de nombreux domaines disciplinaires. En offrant une plateforme ouverte et flexible, elles permettent aux créateurs de partager librement leurs œuvres, tout en conservant certains droits sur celles-ci. Cette ouverture favorise un écosystème où les idées peuvent être réutilisées, adaptées et améliorées : « Les œuvres sont réutilisées, modifiées, empruntées librement, ce qui permet de renouveler les approches et de multiplier le nombre des créations((//Ibid//., p. 92.)). » | Les licences ouvertes et les Creative Commons jouent un rôle essentiel dans la promotion de la collaboration et de l'innovation dans de nombreux domaines disciplinaires. En offrant une plateforme ouverte et flexible, elles permettent aux créateurs de partager librement leurs œuvres, tout en conservant certains droits sur celles-ci. Cette ouverture favorise un écosystème où les idées peuvent être réutilisées, adaptées et améliorées : « Les œuvres sont réutilisées, modifiées, empruntées librement, ce qui permet de renouveler les approches et de multiplier le nombre des créations((//Ibid//., p. 92.)). » |
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| Un des aspects fondamentaux des licences ouvertes est leur capacité à faciliter la collaboration transdisciplinaire. En supprimant les barrières traditionnelles du droit d'auteur, elles encouragent les individus de diverses disciplines à contribuer à des projets communs, fusionnant des perspectives variées pour innover. Cette approche collaborative est particulièrement précieuse dans les domaines de la recherche, de l'éducation et des arts, où elle peut mener à des découvertes révolutionnaires. | Un des aspects fondamentaux des licences ouvertes est leur capacité à faciliter la collaboration transdisciplinaire. En supprimant les barrières traditionnelles du droit d'auteur, elles encouragent les individus de diverses disciplines à contribuer à des projets communs, fusionnant des perspectives variées pour innover. Cette approche collaborative est particulièrement précieuse dans les domaines de la recherche, de l'éducation et des arts, où elle peut mener à des découvertes révolutionnaires. |
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| ==== 4. Aspects légaux et éthiques ==== | ==== 4. Aspects légaux et éthiques ==== |
| Du point de vue légal, ces licences ouvertes facilitent l’utilisation et la distribution des contenus. Elles permettent aux auteurs de protéger et de contrôler la manière dont leurs œuvres sont partagées et utilisées comme dit Maxime Lambretch dans son livre //Licences ouvertes et réforme du droit d’auteur dans l’environnement numérique// : « […] l’approche des licences ouvertes semble également ambitionner de favoriser les possibilités de réutilisation et de dissémination des œuvres, en facilitant l’échange d’information entre créateurs et utilisateurs quant aux libertés d’usages accordées sur l’œuvre, ou en encourageant les créateurs à rendre leur œuvre disponible sous licence ouverte. » ((LAMBRECHT, Maxime et Séverine DUSOLLIER, //Licences ouvertes et exceptions au droit d’auteur dans l’environnement numérique: subvertir ou réformer?//, Bruxelles, Larcier (Coll. CRIDS), 2018, p. 94 [en ligne] https://www-stradalex-com.acces.bibl.ulaval.ca/fr/sl_mono/toc/LIOURE/doc/LIOURE_005 (Site consulté le 29 février 2024) )) Elles permettent une diversité d’options, allant de la restriction minimale de l’œuvre à une libre utilisation, tant que l’auteur soit mentionné et crédité pour l’utilisation de sa partie. | Les licences ouvertes facilitent l’utilisation et la distribution des contenus. Elles permettent aux auteurs de protéger et de contrôler la manière dont leurs œuvres sont partagées et utilisées, comme le dit Maxime Lambretch dans son livre //Licences ouvertes et réforme du droit d’auteur dans l’environnement numérique// : « […] l’approche des licences ouvertes semble également ambitionner de favoriser les possibilités de réutilisation et de dissémination des œuvres, en facilitant l’échange d’information entre créateurs et utilisateurs quant aux libertés d’usages accordées sur l’œuvre, ou en encourageant les créateurs à rendre leur œuvre disponible sous licence ouverte. » ((LAMBRECHT, Maxime et Séverine DUSOLLIER, //Licences ouvertes et exceptions au droit d’auteur dans l’environnement numérique: subvertir ou réformer?//, Bruxelles, Larcier (Coll. CRIDS), 2018, p. 94 [en ligne] https://www-stradalex-com.acces.bibl.ulaval.ca/fr/sl_mono/toc/LIOURE/doc/LIOURE_005 (Site consulté le 29 février 2024) )) Elles permettent une diversité d’options, allant de la restriction minimale de l’œuvre à une libre utilisation, tant que l’auteur soit mentionné et crédité pour l’utilisation de sa partie. |
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| Sur le plan éthique, les licences ouvertes incarnent le principe de partage du savoir et de la culture. En encourageant la diffusion libre des idées, elles contribuent à un bien commun culturel et intellectuel, accessible à tous. Ce cadre encourage non seulement l’innovation et la créativité, mais elle encourage également l’équité et l’égalité d’accès à l’information, ce qui est essentiel dans une société où le savoir est un puissant atout de développement de la société. | Sur le plan éthique, les licences ouvertes incarnent le principe de partage du savoir et de la culture. En encourageant la diffusion libre des idées, elles contribuent à un bien commun culturel et intellectuel, accessible à tous. Ce cadre encourage non seulement l’innovation et la créativité, mais également l’équité et l’égalité d’accès à l’information, ce qui est essentiel dans une société où le savoir est un puissant atout de développement de la société. |
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| Ces licences traitent des défis contemporains liés au droit d’auteur dans l’ère numérique, en proposant une solution qui respecte la créativité individuelle tout en favorisant un environnement collaboratif et ouvert. Elles illustrent comment le droit peut s’adapter pour répondre aux besoins d’une société fondée sur la connaissance, soulignant l’importance d’une approche équilibrée entre protection des droits et partage universel du savoir. | Ces licences traitent des défis contemporains liés au droit d’auteur dans l’ère numérique, en proposant une solution qui respecte la créativité individuelle tout en favorisant un environnement collaboratif et ouvert. Elles illustrent comment le droit peut s’adapter pour répondre aux besoins d’une société fondée sur la connaissance, soulignant l’importance d’une approche équilibrée entre protection des droits et partage universel du savoir. |
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| ==== Rédactrices et rédacteurs ==== | ==== Rédactrices et rédacteurs ==== |
| * Laurence Richard | |
| * Rosie Nadeau | * Rosie Nadeau |
| * Gary Ngo | * Gary Ngo |
| | * Laurence Richard |
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